Marque enregistrée - Marque en vigueur

SmartPTI
NOGEMA TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
4163993
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
SmartPTI de NOGEMA TECHNOLOGY

Présentation de la marque SmartPTI

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartPTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOGEMA TECHNOLOGY domicilié(e) 289 rue Jeanne d'Arc - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 452 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGEMA TECHNOLOGY, M. Dominique CLEMENT domicilié(e) 289 rue Jeanne d'Arc - 54000 - NANCY - France.

La marque SmartPTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartPTI arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

NOGEMA TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : Smart Pti , TourGest , PTIBlue , MobiSupervisor , SmartReleve , MOBI-COM , NOGEMA


NOGEMA TECHNOLOGY, SAS - 289 rue Jeanne d'Arc - 54000 - NANCY - France - SIREN 791452691


NOGEMA TECHNOLOGY, M. Dominique CLEMENT - 289 rue Jeanne d'Arc - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

équipement de traitement de données, ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

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